MENTIONS LÉGALES

Le site Internet www.resonance-des-sens.fr vous permet d’avoir accès à des informations relatives aux activités et prestations de Jahnny RAINEREAU, d’être un point d’entrée pour permettre aux clients d’effectuer directement et facilement l'achat de leurs prestations choisies auprès de Jahnny RAINEREAU.

1. Informations sur l’éditeur

Le Site est édité par Jahnny RAINEREAU, statut en Micro-entreprise en tant que profession libérale, dont le siège social est au 26, Rue Babaud Laribière 16000 Angoulême, immatriculée au Siret 428 960 652 00066, Ape 9609Z .

Pour me contacter : 07 64 08 65 53

Adresse postale : 26, Rue Babaud Laribière 16000 Angoulême

Au nom de : M. Jahnny RAINEREAU.

Responsable de la rédaction : M. Soulaimane JGHIRI.

2. Référence de l’hébergeur 

Le Site est hébergé par Jimdo GmbH.

Adresse:

Stresemannstr.375

22761 Hamburg

Germany

info@jimdo.fr

www.jimdo.com

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997

Fax: +49 40 - 8 22 44 998

3. Propriété intellectuelle:

3.1 Les textes et les éléments graphiques, leur assemblage dans le Site Portail, et le Site Portail lui-même sont la propriété exclusive de Jahnny RAINEREAU et sont protégés au titre de la législation applicable en matière de droit d’auteur. Les logos, signes distinctifs Jahnny RAINEREAU sont protégés au titre du droit des marques.

Toute utilisation des logos, textes, images, informations à caractère personnel accessibles à partir du Site ne peuvent être utilisés ou reproduits qu’après l’accord exprès du Site.

Toute détérioration des éléments présents sur le Site ou sur les Espaces Réservés, ainsi que, en l'absence d'autorisation exprès, toute reproduction, téléchargement, copie, modification, utilisation commerciale, totale ou partielle, des différents éléments du Site sont interdits et expose son ou ses auteurs à des poursuites.

3.2 En accédant au Site ou aux Espaces Réservés, il vous est accordé une licence d’utilisation aux conditions suivantes :

- un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du Site ou des Espaces Réservés ou l’un des éléments qui le composent,

- un droit de reproduction pour stockage aux fins de reproduction sur un écran monoposte, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage papier,

- toute utilisation de documents, issus du Site ou des Espaces Réservés, doit mentionner sa source.

Toute autre utilisation est interdite, notamment les utilisations à des fins commerciales, une utilisation en réseau, l’extraction répétée et systématique d’éléments du Site ou de l’Espace Réservé réalisés en contravention des dispositions de la Loi du 1er juillet 1998, concernant la protection juridique des bases de données.

3.3 Toute utilisation du Site ou des Espaces Réservés en contradiction avec les dispositions du présent article est constitutif d’un délit de contrefaçon, dont il pourra être demandé à la personne ayant commis un tel délit (« Contrefacteur »), d’en répondre. Des sanctions civiles et pénales peuvent être prononcées à l’encontre de tout contrefacteur.

4. Protection des données :

Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant votre nom, prénom, adresse.